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La Cnav publie sous forme de tableau, dans une circulaire du 18 mai visible à l'adresse internet visée en bas de cet article, l’ensemble des dispositifs permettant la validation de trimestres pour la détermination du droit à retraite dans le régime général.
La CNAV évoque toutes les situations possible que ce soit pour un salarié "classique" (trimestres d’assurance obligatoire et d’assurance volontaire, périodes de chômage, cas de rachat de cotisations ...) ou un salarié "particulier" (cadets de golf, Chauffeurs de taxi, concierges, etc. et opour s'en tenir seulement à la lettre "C").
La CNAV mentionne toutes les hypothèses d'inscription en compte, report au compte individuel et supports de ces reports (DADS, CESU etc...).
La CNAV précise également tous les textes applicables.
La CNAV liste enfin l'ensemble des pièces justificatives requises.
Bref, une synthèse essentielle pour préparer son dossier et entreprendre au besoin comme Depardieu dans "Mammuth", son tour de France...
Circ. CNAV n° 2011-38 du 18 mai 2011
Tag(s) : #Retraite

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